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[TRIBUNE] Le chômage et le risque de ne plus travailler

« Au malheur d’être exploité pourrait succéder un malheur pire encore, celui de n’être plus exploitable » Pascal Bruckner, Les sanglots de l’homme blanc.

Alors que la France entre dans une crise sociale et économique qui pourrait durer une décennie il importe de savoir pourquoi « nous nous sommes tant plantés » pour redresser l’emploi et l’économie depuis les années 2000.

Et si nos problèmes de chômage étaient d’abord liés à notre modèle social et à des risques que plus personne ne veut assumer ?

Rien ne semble y faire (CICE, réforme du droit du travail ou encouragements à l’activité), l’emploi ne redémarre pas en France. Malgré une conjonction de facteurs positifs (forte baisse du prix de l’énergie, taux d’intérêts presque nuls, développement économique de nombreux pays) notre pays ne sait plus profiter de la conjoncture et nous détruisons de l’activité (pas seulement salariale) alors que les « départs naturels » des baby boomers étaient censés préparer le plein emploi.

Le chômage, une histoire de flux

Les optimistes inconditionnels avaient beau imaginer une France de 2020 où l’on manquerait de travailleurs (le COR fantasmait le plein emploi, soit 5 % de chômage en 2020, ce sera sans doute 20 % !), un dynamisme économique au service du pays (mais si les jeunes sortent de l’école sans compétences ni envie de travailler ils représentent plus un handicap qu’un atout). Il n’en sera rien, non seulement le chômage continuera de monter (l’inversion se produira peut-être quand nous aurons touché le fond), mais surtout notre pays s’appauvrit continuellement en ne produisant plus grand-chose et en multipliant les emplois publics, en comptant sur les régimes sociaux pour amortir nos manques de réformes courageuses. De plus, les retraites deviendront infinançables quand il y aura 1 retraité pour 1 cotisant. Avec la conjoncture économique mondiale actuelle, nous devrions créer des emplois (pas forcément salariés), alors que la déprime économique et sociale touche presque tous les secteurs.

Quelques raisons expliquant notre déclin économique et social

Les raisons qui font chuter notre activité et notre attractivité semblent être au nombre de cinq dans notre pays :

  1. Une école qui ne fait plus son travail depuis une quarantaine d’années
    L’école ne fait plus globalement le travail, non pas parce qu’elle aurait trop changé (la réforme du collège unique n’explique pas par exemple pourquoi l’école primaire ne fonctionne plus aujourd’hui) mais au contraire parce qu’elle s’est figée dans un modèle hérité de Jules Ferry dans une société de la connaissance totalement nouvelle (à ce titre il faut consulter le palmarès des meilleurs lycées de France, palmarès qui démontre la piètre valeur ajoutée de la plupart des établissements publics).
  2. Un Etat qui étouffe le pays réel sous les normes, les contraintes administratives, les règlementations lourdes et complexes, ainsi que l’inefficacité (la bureaucratie étant par nature inefficace, coûteuse et broyeuse de compétences).
  3. Une fiscalité inadaptée et un manque d’attractivité : protégeant la rente, luttant contre le travail déclaré, elle décourage les meilleures volontés par l’impôt progressif (une punition pour ceux qui gagnent bien et officiellement leur vie), les niches sociales et fiscales et cette idée qu’il faut redistribuer avant même d’avoir récolté (notre taux d’imposition globale, régimes sociaux inclus, est parmi les plus élevé du monde développé). La France n’est pas business friendly et certains ont encore le tort de s’en féliciter.
  4. Une insuffisante qualification de la population. La piètre qualité de notre école se retrouve évidemment quelques années plus tard au travail et l’OCDE, dans son étude PIAAC de 2013, a bien souligné qu’aux deux extrémités du spectre professionnel (parmi les bas niveaux de qualification mais aussi parmi les plus hauts niveaux de qualification), les français étaient bien moins compétents et qualifiés que les travailleurs des autres pays comparables. Un seul chiffre pour illustrer ce manque de compétences : en anglais, 4% des Français pourraient revendiquer un niveau « advanced », qualification requise pour occuper un poste de cadre à l’international.
  5. Un modèle social qui assèche littéralement les ressources des entreprises (charges, CSG, congés innombrables, pénibilité, contentieux juridiques, lourdeurs administratives, bientôt le prélèvement de l’impôt pour le compte de l’Etat…) tout en les poussant à se reposer sur l’Etat pour assumer les reconversions professionnelles ou la santé des travailleurs. A quoi bon enrichir le travail si le travail non qualifié est subventionné ?

Retrouvez  la 2e partie de l’article : http://www.vademecum-patrimoine.com/?p=4338&preview=true

Par Didier Cozin

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Ouvrages de Didier Cozin aux Editions Arnaud Franel :

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Frais de courtage : un principe exclu du TAEG d’un crédit (2/2)

Cet article fait suite à une première partie : 

http://www.vademecum-patrimoine.com/2020/11/13/frais-de-courtage-un-principe-exclu-du-taeg-dun-credit-1-2/

En 2020, les Tribunaux viennent de rappeler les banques à l’ordre, en réponse d’ailleurs à leurs propres demandes : les frais d’un Courtier en crédit (ou « IOBSP ») sont exclus du Taux Annuel Effectif Global lorsqu’ils ne constituent pas l’une des conditions d’octroi du prêt. Le délai de rectification par toute une profession de ses pratiques non conformes présente un intéressant banc d’essai du respect du Droit par les banques de détail françaises et de l’état de santé de ce marché.

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Frais de courtage : un principe exclu du TAEG d’un crédit. (1/2)

Le Taux Annuel Effectif Global ou « TAEG » représente l’indicateur du prix global d’un crédit aux particuliers. Son calcul, déterminant, incombe au seul établissement de crédit prêteur. Une règle simple domine : entre dans le TAEG chaque coût qui correspond à une prestation exigée par le prêteur comme condition d’octroi du prêt. Mais les prêteurs ne font aucune différence entre les coûts du crédit en intégrant par principe tous ceux qui le touchent de près ou de loin. Telle est leur pratique erronée notamment pour la rémunération du courtier en crédit, alors que celui-ci est dans l’écrasante majorité consulté à la seule initiative de l’emprunteur.

En 2020, les tribunaux viennent de rappeler les banques à l’ordre, en réponse d’ailleurs à leurs propres demandes : les frais d’un courtier en crédit (ou « IOBSP ») sont exclus du Taux Annuel Effectif Global lorsqu’ils ne constituent pas l’une des conditions d’octroi du prêt. Le délai de rectification par toute une profession de ses pratiques non conformes présente un intéressant banc d’essai du respect du droit par les banques de détail françaises et de l’état de santé de ce marché.

Le taux d’usure représente le plafond du prix d’un crédit.

Depuis l’insondable nuit des temps du crédit, la question de la libre fixation de son prix fait l’objet de débats intenses. Quelle est la limite qu’un prêteur doit respecter dans sa demande de prix à l’emprunteur pour l’avance de fonds qu’il lui consent ? Le prix des crédits est plafonné. Il s’agit d’une exception notable au principe général de liberté des prix. Chacun sait bien que le seuil à ne pas dépasser s’appelle le taux d’usure. Il s’agit en vérité d’un terme simple en théorie, dont la réalité pratique est mal connue. En dessous du taux d’usure, le prix du crédit est légal ; au-delà, le prix du crédit est illégal et peut être sanctionné.

Pour mesurer le prix d’un crédit en regard du taux d’usure, il convient évidemment de déterminer ce qu’est le coût d’un crédit : d’évidence, les intérêts produits par le capital en font partie. Mais d’autres coûts s’y ajoutent.

Trois principales sources peuvent ainsi concerner le coût total d’un crédit :

  • Les intérêts, eux-mêmes calculés à partir du taux d’intérêt débiteur (ou nominal ou conventionnel) selon le temps passé à disposer des capitaux et par une méthode actuarielle.
  • Les coûts supplémentaires exigés par le prêteur comme préalable à l’accord de prêt : frais de dossier, assurances imposées (assurance de prêt, assurance habitation…), part sociale d’une banque coopérative par exemples. Ces coûts doivent être contractuellement exigés par le prêteur ; une simple « proposition commerciale » n’est pas l’une des conditions d’octroi du prêt (Cour d’appel de Rennes, 2e du 6 novembre 2020, n°17/03491).
  • Les coûts engagés à la seule initiative de l’emprunteur, dans le cadre de sa recherche du prêt. Ils ne sont pas exigés par le prêteur, ils sont donc facultatifs. Ils ne sont pas toujours connus du prêteur.

Le concept fixé pour calculer le coût global est un indicateur chiffré. Il s’appelle le Taux Effectif Global (TEG) et il est le Taux Annuel Effectif Global (TAEG) pour l’écrasante majorité des prêts aux particuliers (consommateurs).

Les taux d’usure ou plafonds des crédits varient selon différentes catégories de prêts et chaque trimestre.

Le taux d’usure est à rapprocher du TAEG, l’indicateur de coût d’un crédit.

Parmi toutes les possibilités de calcul du prix d’un crédit, le TAEG fixe un périmètre. Le Taux Annuel Effectif Global, ou « TAEG » désigne l’indicateur du prix global d’un crédit. En dépit de son appellation, ce n’est donc pas un taux. Le Droit fixe les coûts qui entrent dans le calcul du TAEG ; ces coûts réunissent trois conditions, cumulatives (articles L. 314-1 et L. 311-1, 7° du Code de la consommation) :

  • Ce sont des charges financières effectivement payées par l’emprunteur.
  • Leurs montants sont connus du prêteur au moment de l’émission de l’offre de prêt (ou peuvent être déterminés, ce qui revient à les connaître).
  • Ils correspondent à des services ou des actes exigés contractuellement par le prêteur pour obtenir le crédit (ou pour obtenir les conditions proposées par le prêteur).

Ainsi, seuls les coûts exigés par le prêteur aux montants connus et payés par l’emprunteur entrent dans le calcul du TAEG. Le TAEG posé s’est généralisé à tous les prêts aux particuliers (aux consommateurs) depuis 2016 dans toute l’Union européenne. Sa définition juridique actuelle diffère de la précédente, utilisée par les banques de 1967 à 2016, et est défavorable aux emprunteurs, bien évidemment.

Le TAEG assume donc deux principales fonctions :

  • Vérifier que le prix global d’un crédit ne dépasse par le plafond légal : le taux d’usure.
  • Permettre à l’emprunteur de comparer des crédits différents entre eux.

En dépit de la limpidité de ces principes, les banques françaises éprouvent manifestement les plus grandes difficultés à calculer les TAEG des prêts. Comme en témoigne un contentieux torrentiel, il est souvent utilisé comme ultime moyen de défense par les emprunteurs en difficulté avec le remboursement du crédit. Ce qui suscite une propagande bancaire étonnante : le TAEG serait trop obscur et trop raffiné. Comme toutes les fort ennuyeuses mesures de protection des consommateurs sans doute. En réalité, les banques françaises démontrent qu’elles sont incapables de maîtriser un processus industriel bien simple, pourtant précisément détaillé par la règle de Droit. Lassant les juges, l’abondant contentieux du TAEG tourne à présent à l’avantage des banques : petit à petit, la remise en cause judiciaire du TAEG erroné se restreint à la portion congrue, laissant ainsi toute latitude aux pratiques erronées des banques. Ce qui interroge même quant au principe fondamental de protection du consommateur de produits bancaires.

Retrouvez la suite de l’article : http://www.vademecum-patrimoine.com/?p=4272&preview=true

Par Laurent Denis

www.endroit-avocat.fr

Photo de M. Laurent Denis

Ouvrages de Laurent Denis aux éditions Arnaud Franel :
Réussir son crédit immobilier

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Réforme des retraites : se dirige-t-on vers une reprise ?

Le sujet est toujours d’actualité : allons-nous bientôt voir une reprise des discussions sur la retraite ? Il faut dire que le projet avait été suspendu à la mi-mars, en raison de la crise sanitaire du coronavirus, après avoir été adopté en première lecture à l’Assemblée. Lors du premier confinement, toutes les réformes furent mises à l’arrêt.

 

Celle des retraites faisait partie du lot. En mars, 60% des Français s’y opposaient et le gouvernement d’Édouard Philippe avait utilisé l’article 49-3 pour faire passer sans vote le texte à l’Assemblée nationale. Quid du contenu de la réforme adoptée en première lecture ? Le projet de loi n’est pas enterré pour autant. Pour citer Bruno Le Maire :

« Réformes indispensables » post-Covid, « la première est la réforme des retraites »

Le 29 septembre, Bruno Le Maire a estimé que cette réforme était « nécessaire ». Et il prolonge l’explication : « Elle est nécessaire pour rétablir l’équilibre des comptes sociaux, elle est nécessaire pour garantir aux jeunes générations (…) qu’ils auront eux aussi une retraite et elle est aussi nécessaire pour avoir un système de retraite qui soit plus simple, plus juste et plus lisible ».

Quant au calendrier, aucune échéance n’a été fixée. Pour le secrétaire d’Etat chargé de la réforme, Laurent Pietraszewski, la réforme serait dans tous les cas effectuée avant la fin du quinquennat d’Emmanuel Macron. « Nous allons regarder ce que va nous rendre le COR (Conseil d’orientation des retraites) » ; pour rappel, le rapport du COR répond à une demande du Premier ministre, Jean Castex. Ce dernier avait toutefois affirmé en son temps que la réforme ne pourrait pas être maintenue dans sa forme présentée avant la crise sanitaire.

Quant au Président de la République, il semblait favorable à son retour, sous une forme différente : “mettre à la poubelle” le projet de réforme serait une “erreur”, “il n’y aura pas d’abandon d’une réforme des retraites. Je suis ouvert à ce qu’elle soit transformée”.

Pour Bruno Le Maire, “la réforme des retraites reste indispensable”. “Je vous fais part à nouveau de ma conviction. La réforme des retraites est nécessaire pour la prospérité du pays, pour les comptes sociaux et pour réduire le poids de la dette dans notre pays”. La réforme des retraites est la « première » à mettre en œuvre après la crise. Et de préciser :

« Nous mettons au même niveau l’urgence économique et l’urgence sanitaire ».

Pour l’exécutif, il est hors de question d’enterrer la réforme des retraites, elle est reportée sine die. Même si le Premier ministre Jean Castex répète depuis début octobre sa volonté de mener à bien la réforme, le processus législatif a cependant été repoussé sans qu’une date ne soit avancée. De même, concernant le contenu de la réforme, le futur texte reprendra-t-il intégralement le projet de loi voté en mars 2020 ou fera-t-il l’objet de modifications substantielles ?

Suite à une demande d’un rapport sur la situation financière du système des retraites, auprès du COR, celui-ci a remis le 15 octobre 2020, un premier point d’étape avec des projections financières jusqu’en 2024. En novembre 2020, c’est un rapport avec des projections jusqu’en 2070 qui doit être présenté.

Si vous souhaitez en savoir plus sur les régimes actuels de retraite, procurez-vous « l’ID Reflex’ Retraite » chez Arnaud Franel Editions.

Patrice Leleu

Photo de M. Patrice Leleu

 

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Du rififi dans les meublés…

Si la location en meublé est un dispositif plein de ressources (amortissement, transmission et dutreil, IFI…), elle peut aussi entrainer des taxations ou des contraintes importantes (charges sociales d’indépendant, autorisation préalable et compensation financière à verser à la ville) : deux nouveautés (le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 et un arrêt de la CJUE du 22 septembre) viennent éclairer ce chemin parsemé d’embuches pouvant engager le devoir de conseil du professionnel…

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Les Éditions Arnaud Franel à la Convention Patrimonia 2020

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Immobilier : pratiques et actualités

La 15e édition du Vademecum de l’immobilier parue récemment présente l’essentiel des règles et informations fondamentales en matière immobilière tant aux plans financier, juridique et fiscal que pratique. Ce guide intègre toutes les nouveautés relatives aux métiers de l’immobilier et vous permet de visualiser de façon synthétique et efficace les implications de ces fondamentaux réglementaires. Retour sur les articles de nos experts immobiliers qui, tout au long de l’année, ont livré de précieux conseils et une fine analyse de l’actualité à ce propos.

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Le Crypto-Yuan, une monnaie nouvelle en voie de gestation

L’année 2020 sera-t-elle l’année des monnaies cryptées souveraines (les CBDC, pour « central bank digital currency ») ? Il y a fort à parier que 2020 sera une année marquante pour de toutes autres raisons que les monnaies digitales souveraines. Mais il est officiel, patent et proclamé que la Chine a lancé le processus qui devrait la conduire vers la mise en place d’un « crypto-yuan » ou « renmibi digital ». Elle serait ainsi la première au monde à le faire. Elle aurait un grand coup d’avance sur les Etats-Unis et des kilomètres d’avance sur les pays européens.  Continuer la lecture

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Coronavirus : retour sur les conséquences de la crise sanitaire

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L’actualité à la lumière des résultats des élections

Alors que le gouvernement, remanié suite aux législatives est à présent connu, le temps des élections se clôt, et s’ouvre pour le ministre de l’Économie Bruno Le Maire celui des réformes à mener.

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Assemblées Générales de l’ANACOFI 16 mars 2017

Jeudi 16 mars 2017 se tenaient au Carrousel du Louvre à Paris les Assemblées Générales de l’ANACOFI, association nationale des conseillers financiers. Unique structure confédérale de représentation et de défense des intérêts des entreprises indépendantes de la sphère patrimoniale et financière, l’ANACOFI est également un partenaire privilégié des Editions SEFI – Arnaud Franel et nous étions naturellement présents pour l’occasion.  Continuer la lecture

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