Entreprises et santé – Covid-19 : un accélérateur de la santé au travail ?

Entreprises et santé – Covid-19 : un accélérateur de la santé au travail ? Nombreuses sont les implications managériales dues à l’épidémie de Covid-19, notamment avec l’explosion du télétravail. Le 2 août 2021, un accord national interprofessionnel (ANI) sur la santé au travail a été conclu en vu de réformer celle-ci. En quoi cette épidémie […]

Entreprises et santé – Comment faire du télétravail un outil d’amélioration de la QVT ?

Entreprises et santé – Comment faire du télétravail un outil d’amélioration de la QVT ? Ces dernières semaines, l’épidémie de Covid-19 remonte en flèche et à l’approche de Noël, les pays européens mettent en place de nouvelles restrictions. Le gouvernement conseille aux entreprises de favoriser au maximum le télétravail pour freiner l’épidémie, et renforcera à […]

Servicisation et Covid-19

Servicisation et Covid-19 Pénurie de matières premières, de composants, de matériels et de main d’œuvre, nouveaux modes d’organisation du travail :  la crise de la Covid-19 a profondément bouleversé l’industrie manufacturière. Une modification des conditions de travail Cette crise a profondément changé la façon dont les entreprises produisent et a accéléré la demande de services […]

Sport en entreprise : comment fait-on avec l’Urssaf ?

Sport en entreprise : comment fait-on avec l’Urssaf ? Pour l’Urssaf, un avantage en nature est constitué par la fourniture d’un bien ou d’un service d’un employeur à ses salariés, ce qui permet à ces derniers de faire l’économie de frais qu’ils auraient dû normalement supporter. La mise à disposition peut être gratuite ou moyennant une participation […]

Coronavirus : quelle continuité d’activités ?

Coronavirus : quelle continuité d’activités ? Le coronavirus provoque une grave épidémie en France. Il faut suivre les recommandations des pouvoirs publics concernant les mesures d’hygiène de base qui permettent d’éviter la contagion. Pour les entreprises, au-delà de la prise en charge des cas qui a fait l’objet d’un décret et de questions-réponses, la question […]

Le 1er janvier 2019 va modifier les règles pour les retraites complémentaires.

Le 1er janvier 2019 va modifier les règles pour les retraites complémentaires. Pour celles et ceux qui sont nés à compter du 1er janvier 1957 les règles de leur retraite complémentaire sont modifiées, avec la mise en place d’un dispositif de minoration/majoration temporaire. Un système de bonus-malus sera appliqué, suite à l’accord d’octobre 2015 signé par […]

Portabilité : loi Evin, ANI, quelle utilisation ?

Portabilité : loi Evin, ANI, quelle utilisation ? La loi Evin de 1989 et la loi de transcription de l’ANI de 2013 prévoient le maintien de la couverture santé et prévoyance à différentes conditions. Quelles sont-elles ? Comment s’articulent-elles ? Que choisir selon votre situation ? La portabilité selon la loi Evin L’article 4 de la loi N°89-1009 du 31 […]

Le degré élevé de solidarité : une mise en œuvre incertaine

Le degré élevé de solidarité : une mise en œuvre incertaine Dans un précédent article, et ce dans le cadre de la conformité des clauses de recommandation, nous avons évoqué la publication du décret N°2017-162 du 9 février 2017 qui a clarifié la notion de « degré élevé de solidarité ». Seulement applicable aux accords conclus ou en […]

Prévoyance complémentaire : suspension du contrat collectif d’assurance et indemnisation des salariés

Prévoyance complémentaire : suspension du contrat collectif d’assurance et indemnisation des salariés S’il survient une incapacité de travail pendant la suspension des garanties du contrat collectif de prévoyance, aucune prestation n’est acquise au sens de l’article 7 de la loi Evin.   Lorsqu’un employeur, qui a souscrit un contrat d’assurance collective avec un organisme assureur relevant […]

Le groupe assurantiel de protection sociale – GAPS

Le groupe assurantiel de protection sociale Un outil juridique méconnu de collaboration entre organismes assureurs Les regroupements d’entités d’assurance se multiplient, fusions absorptions pour les sociétés capitalistiques société de groupe d’assurance mutuelles (SGAM) ou UMG (union mutualiste de groupe) ou société de groupe d’assurance de protection sociale (SGAPS). Par Francis Kessler, avocat en droit social, […]

La réforme de la généralisation de la complémentaire santé : la dernière pièce du puzzle

La réforme de la généralisation de la complémentaire santé : la dernière pièce du puzzle La mise en œuvre de la loi N°2013-504 du 14 juin 2013 relative à la sécurisation de l’emploi a connu de multiples épisodes judiciaires. À cet effet, le Conseil constitutionnel est intervenu à deux reprises. Si la première décision N°2013-672 a […]

Mutuelle santé collective… les entreprises vertueuses victimes de l’ANI

Mutuelle santé collective… les entreprises vertueuses victimes de l’ANI Depuis le 1er janvier 2016, tous les salariés du secteur privé bénéficient d’une complémentaire santé collective à adhésion obligatoire. Pour certains salariés, c’est une vraie avancée sociale, pour d’autres cette année 2016 est l’année de la désillusion et du mécontentement. Voyons pourquoi… (Article vu 280 fois, […]

Avis de changement sur le médicament

Avis de changement sur le médicament Nous sommes habitués depuis que la Sécurité sociale existe à ne pas dépendre pour nos soins du prix des médicaments. Bien que, depuis quelques années, un ticket modérateur avec des taux de remboursement variable, laissait un reste à charge pouvant être important. C’était 35 % pour les médicaments apportant […]