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Optimiser son passage à la retraite (2/2)

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Des indemnités dans un rapport de 1 à 8 (suite)

Le régime indemnitaire – user de sa complexité :

Le système indemnitaire prévoit autant de règles de calcul que d’indemnités et leurs montants sont très variables.

Ainsi, l’indemnisation d’un cadre de 15 ans d’ancienneté dans une entreprise du secteur pétrolier se situe dans une fourchette de 1 à 3 selon qu’il quitte l’entreprise par un départ volontaire, une mise à la retraite ou un licenciement.

Cet écart s’accroît par la différence de chargement social et fiscal. L’indemnité de départ volontaire est entièrement soumise à charges sociales et impôts. Les indemnités de mise à la retraite et de licenciement relèvent, elles, d’un chargement social faible ou nul et fiscal nul.

Dans le cas précédent, le rapport des indemnités nettes passe ainsi de 1 à environ 5. Avec d’autres conventions collectives, ce rapport peut même aller de 1 à 8 (cf graphique).

Le dispositif est donc peu lisible et un récent rapport[1] propose de mettre en cohérence le cadre social et fiscal des indemnités de rupture. En attendant, cette complexité élargit l’espace de négociation.

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Savoir jouer avec les indemnités de rupture

14 : c’est le nombre d’indemnités différentes de rupture du contrat de travail à durée indéterminée. La détermination de leur montant est-elle automatique ? ou se négocie-t-elle ? Existe-t-il des points de repère ? Quel est leur chargement social et fiscal ? Quelques clés pour s’y retrouver dans cette « jungle indemnitaire »…

On peut distinguer deux grands types d’indemnités : les indemnités équivalentes à de la rémunération et les indemnités non-équivalentes à de la rémunération.

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